Déposée le 20 février 1995 par SZAJNER Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est SZAJNER Gilbert domicilié(e) 21 rue Paul Déroulède - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559234.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SZAJNER Gilbert - 21 rue Paul Déroulède - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282272 - Publication au BOPI 2005-02-18
Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246971 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437251 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246971 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 2 août 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°396801 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576243 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20
. Métaux précieux et leurs alliages; produits en ces matières ou en plaqué, à savoir: assiettes en métaux précieux; boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; gobelets en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usages domestiques en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette et porte-serviettes (en métaux précieux); saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), services à café, services à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux;figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; surtouts de table (en métaux précieux); urnes en métaux précieux; vases en métaux précieux; vases sacrés en métaux précieux; boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes en métaux précieux; boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; boîtes et coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies; poudriers en métaux précieux et leurs alliages; orfèvrerie; joaillerie, bijouterie, à savoir aiguilles, épingles, épingles de parure, broches, chaînes, médailles, parures, anneaux, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes et insignes; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, horloges, cadrans de montres et d'horloges; boîtes de montres; porte-monnaie; coffrets à stylos.Papier, carton; produits en ces matières, à savoir: bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier; drapeaux en papier; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste; anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; décalcomanies; dessins; figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;diagrammes; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; fournitures scolaires; agrafes de porte-plume ou stylos; billes pour stylos; gommes; crayons; fusain; porte-mine; pastels; plumes; plumiers, pointes à tracer pour le dessin; porte-plume, pointes à tracer pour le dessin; supports pour plumes, stylos et crayons; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres de chine, crayons, taille crayons, mines de crayon, gommes; fournitures pour l'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, auto-collants, bandes collantes; matériel pour les artistes; pinceaux; albums; journaux, périodiques, livres, livrets, manuels, almanachs, calendriers, éphémérides; atlas, brochures; blocs; emballages et enveloppes en papier ou en carton; cahiers, carnets, catalogues, faire-parts; chemises pour documents; timbres à cacheter; compas; corbeilles à papier; coupe-papiers; crochets de bureau; écritoires; écriteaux en papier ou en carton; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); appuie-mains; tampons encreurs, encriers, essuie-mains en papier; presse-papiers; presses à agrafer; punaises; reliures; serre-livres, pinces notes; sous-mains; tapis de table; essuie-plume; appareil à étiqueter; étoffes pour reliures; feuilles; fiches; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; cartes géographiques; globes terrestres; fournitures pour le dessin; godets pour la peinture; palettes pour peintre; pinceaux; pochoirs; règles à dessiner; trousses à dessin; tés à dessin; objet d'art gravés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres clases, à savoir bourses, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour clefs, coffres de voyage, boîtes, caisses, mallettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de campeurs, cartables, sacs d'écolier, serviettes, trousses de voyages, baudruches; malles et valises; peaux d'animaux; parapluies, parasols et cannes, poignées de cannes et de parapluie, fourreaux de parapluie; anneaux pour parapluie; bâtons d'alpinistes; fouets et sellerie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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